Complétude Dépendance
Présentation de la marque Complétude Dépendance
Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par La Mutuelle MMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Complétude Dépendance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Complétude Dépendance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Complétude Dépendance est expirée depuis le 13 novembre 2022.
La Mutuelle MMC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10